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2.2. Contenu : Accès et Utilisation

Ce Site est accessible à tout utilisateur. Il contient des rubriques présentant l’offre de l’Aventure Michelin

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Tout Contenu de Tiers, tel que défini à l’Article 3.2, est soumis aux règles édictées par ledit tiers.

2.3. Restrictions d’utilisation

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le fait d’entraver ce système.

Tout utilisateur qui agit en fraude de la présente notice légale s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données et/ ou aux systèmes de traitement automatisé de données.

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3.1. Généralités

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Le tiers propriétaire, auteur ou fournisseur de Contenus de Tiers reste titulaire des droits de propriété intellectuelle des contenus et, le droit d’utilisation de ces Contenus de Tiers reste soumis aux conditions applicables telles que définies par le tiers propriétaire, auteur ou fournisseur de contenu.

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6.1 Limitation générale

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6.2. Limitation additionnelle relative aux sites et Contenus de Tiers

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Date : Avril 2024